2020 General Assembly
May 20, 2020 at 14H00 Place: BPI France, situés 6/8 Boulevard Haussmann – 75009 PARIS
Avis de convocation
Ordre du Jour et projet de texte des résolutions (in french) /
Agenda and text of proposed resolutions (In English)
vote form
Avis d'ajournement - April 24th, 2020
Avis de réunion - April 8th, 2020
11ème résolution -Rapport du CAC sur la réduction du capital
12ème résolution- Rapport du CAC sur l'émission d’actions et/ou de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
13ème résolution- Rapport du CAC sur l'émission d’actions et/ou de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
16ème résolution- Rapport du CAC sur l’émission de bons de souscription d’actions ordinaires avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
17ème résolution- Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
18ème résolution- Rapport du CAC sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions
19ème résolution- Rapport du CAC sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan d’épargne d’entreprise
Rapport complémentaire du CAC sur l'emission d'obligations convertibles en actions ordinaires avec suppression du droit préférentiel de souscription
Rapport complémentaire du CAC sur l'emission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
Attestation du CAC sur les informations communiquées dans le cadre de l'article L.225-115 4° du code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 decembre 2019
Rapport du CAC sur les comptes annuels
Rapport d'audit du CAC sur les comptes annuels établis selon le référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union européenne
Rapport spécial du CAC sur les conventions réglementées
2019 General Assembly
July 29, 2019 at 14h00
Place: BPI France, 6/8 boulevard Haussmann - 75009 PARIS
Avis de convocation (in French)
Avis de réunion (in French)
Rapport du CAC sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
Rapport du CAC sur l'émission d'actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
Rapport du CAC sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan épargne d'entreprise
2019 General Assembly
May 28, 2019 at 14h30
Place: BPI France, 6/8 boulevard Haussmann - 75009 PARIS
Avis de convocation (in French)
Notice of Meeting (in French)
Postal vote form
Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels
Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels établis selon le référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union Européenne
Rapport Spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées
Rapport complémentaire du CAC sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
Rapport complémentaire du CAC sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profil d'une catégorie de personnes
Rapport complémentaire du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
9_Rapport du CAC sur la réduction du capital
10_Rapport du CAC sur l'emission d'obligations convertibles en action avec suppression du droit preférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
11-13_Rapport du CAC sur l'émission d'actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
12_Rapport du CAC sur l'émission d'actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
16_Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
17_Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
18_Rapport du CAC sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions
19_Rapport du CAC sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre
20_Rapport du CAC sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise