2020 General Assembly

May 20, 2020 at 14H00 Place: BPI France, situés 6/8 Boulevard Haussmann – 75009 PARIS

20190528 AGM Sensorion

pdfRésultats des votes

pdfAvis de convocation
pdfOrdre du Jour et projet de texte des résolutions (in french)  / pdfAgenda and text of proposed resolutions (In English)
pdfvote form

pdfAvis d'ajournement - April 24th, 2020
pdfAvis de réunion - April 8th, 2020

 

pdf11ème résolution -Rapport du CAC sur la réduction du capital
pdf12ème résolution- Rapport du CAC sur l'émission d’actions et/ou de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
pdf13ème résolution- Rapport du CAC sur l'émission d’actions et/ou de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
pdf16ème résolution- Rapport du CAC sur l’émission de bons de souscription d’actions ordinaires avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
pdf17ème résolution- Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
pdf18ème résolution- Rapport du CAC sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions
pdf19ème résolution- Rapport du CAC sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan d’épargne d’entreprise
pdfRapport complémentaire du CAC sur l'emission d'obligations convertibles en actions ordinaires avec suppression du droit préférentiel de souscription
pdfRapport complémentaire du CAC sur l'emission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription

  

pdfAttestation du CAC sur les informations communiquées dans le cadre de l'article L.225-115 4° du code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 decembre 2019
pdfRapport du CAC sur les comptes annuels
pdfRapport d'audit du CAC sur les comptes annuels établis selon le référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union européenne
pdfRapport spécial du CAC sur les conventions réglementées

 

2019 General Assembly
July 29, 2019 at 14h00
Place: BPI France, 6/8 boulevard Haussmann - 75009 PARIS

2019 07 29 AG presentation

pdfRésultat des votes

 

pdfAvis de convocation (in French)
pdfAvis de réunion
(in French)

pdfRapport du CAC sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
pdfRapport du CAC sur l'émission d'actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
pdfRapport du CAC sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
pdfRapport du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
pdfRapport du CAC sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan épargne d'entreprise

 


2019 General Assembly

May 28, 2019 at 14h30
Place: BPI France, 6/8 boulevard Haussmann - 75009 PARIS

Presentation:   20190528 AGM Sensorion

 

pdfRésultats des votes

pdfAvis de convocation (in French)
pdfNotice of Meeting
(in French)
pdfPostal vote form
pdfRapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels
pdfRapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels établis selon le référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union Européenne
pdfRapport Spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées 
pdfRapport complémentaire du CAC sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription  
pdfRapport complémentaire du CAC sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profil d'une catégorie de personnes  
pdfRapport complémentaire du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription

pdf9_Rapport du CAC sur la réduction du capital
pdf10_Rapport du CAC sur l'emission d'obligations convertibles en action avec suppression du droit preférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
pdf11-13_Rapport du CAC sur l'émission d'actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
pdf12_Rapport du CAC sur l'émission d'actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
pdf16_Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
pdf17_Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
pdf18_Rapport du CAC sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions
pdf19_Rapport du CAC sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre
pdf20_Rapport du CAC sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise

 

 

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