Assemblée Générale 2020
20 Mai 2020 à 14H00
Lieu: BPI France, situés 6/8 Boulevard Haussmann – 75009 PARIS
Avis de convocation
Ordre du jour et projet de texte des résolutions
Formulaire de vote par correspondance
Avis d'ajournement - 24 Avril 2020
Avis de réunion - 08 Avril 2020
11ème résolution -Rapport du CAC sur la réduction du capital
12ème résolution- Rapport du CAC sur l'émission d’actions et/ou de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
13ème résolution- Rapport du CAC sur l'émission d’actions et/ou de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription
16ème résolution- Rapport du CAC sur l’émission de bons de souscription d’actions ordinaires avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
17ème résolution- Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
18ème résolution- Rapport du CAC sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions
19ème résolution- Rapport du CAC sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan d’épargne d’entreprise
Rapport complémentaire du CAC sur l'emission d'obligations convertibles en actions ordinaires avec suppression du droit préférentiel de souscription
Rapport complémentaire du CAC sur l'emission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
Attestation du CAC sur les informations communiquées dans le cadre de l'article L.225-115 4° du code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l'exercice clos le 31 decembre 2019
Rapport du CAC sur les comptes annuels
Rapport d'audit du CAC sur les comptes annuels établis selon le référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union européenne
Rapport spécial du CAC sur les conventions réglementées
Assemblée Générale 2019
29 Juillet 2019 à 14:00
Lieu: BPI France, 6/8 boulevard Haussmann - 75009 PARIS
Résultats des votes
Avis de convocation
Avis de réunion
Rapport du CAC sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
Rapport du CAC sur l'émission d'actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
Rapport du CAC sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan épargne d'entreprise
Assemblée Générale 2019
28 Mai 2019 à 14:30
Lieu: BPI France, 6/8 boulevard Haussmann - 75009 PARIS
Avis de convocation
Avis de réunion
Formulaire de vote par correspondance
Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels
Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels établis selon le référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union Européenne
Rapport Spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées
Rapport complémentaire du CAC sur l'émission d'obligations convertibles en actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
Rapport complémentaire du CAC sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profil d'une catégorie de personnes
Rapport complémentaire du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
9_Rapport du CAC sur la réduction du capital
10_Rapport du CACsur l'emission d'obligations convertibles en action avec suppression du droit preférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
11-13_Rapport du CAC sur l'émission d'actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien et/ou suppression du droit préférentiel de souscription
12_Rapport du CAC sur l'émission d'actions et/ou de diverses valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
16_Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes
17_Rapport du CAC sur l'émission de bons de souscription de parts de créateur d'entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription
18_Rapport du CAC sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions
19_Rapport du CAC sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à émettre
20_Rapport du CAC sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise